Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : MJ
Nom commercial : Clinique de la Fenêtre
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 3 000 €
Siège social : 3 Rue de Tremeuge, 93140 Bondy
RCS : 918 194 853 R.C.S. Bobigny
SIREN : 918 194 853
TVA intracommunautaire : FR 84 918194853
Date d'immatriculation : 8 août 2022
2. Président
Dénomination : KOBE
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée à associé unique)
Siège : 18 Place de France, 95200 Sarcelles
RCS : 983 026 295 RCS Pontoise
3. Représentant légal
Nom : Yoel Zouari
Téléphone : 0 780 990 770
Email : contact@cliniquedelafenetre.fr
Site internet : cliniquedelafenetre.fr
4. Activités principales
Achat, vente, fabrication, installation, entretien et rénovation de menuiseries (fenêtres, portes, volets) et produits liés à l'isolation et à l'amélioration de l'habitat ainsi que conseil et services associés dans ces domaines.
5. Hébergement (LCEN art. 6)
Frontend
Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut CA 91789, USA — vercel.com
Backend
Railway Corporation — 845 Market Street, San Francisco CA 94103, USA — railway.app
Base de données
MongoDB Atlas (MongoDB Inc.) — 1633 Broadway 38th Floor, New York NY 10019, USA — mongodb.com
6. Directeur de la publication
Yoel Zouari
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, schémas, vidéos, logos, marques) est la propriété exclusive de la société MJ ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
8. Données personnelles
Pour tout exercice de vos droits RGPD (accès, rectification, effacement, opposition), contactez : contact@cliniquedelafenetre.fr
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
9. Médiateur de la consommation
10. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Bobigny.